Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONA
PROVOST Michel

Numéro de dépôt :
1612335
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque DONA

Déposée le 9 mai 1989 par PROVOST Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROVOST Michel, domicilié(e) 7 rue Guillaume Louis, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2144423) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROVOST Michel domicilié(e) (dossier no 2144423) - France.

La marque DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONA est expirée depuis le 9 mai 2009.

PROVOST Michel a également déposé les autres marques suivantes : CROC'SUIE , INDICE Q QUEANS , INSERT'+ , PANSERNature , STIC , LES YVETTES'CLUB , ADEQUA Services


PROVOST Michel - 7 rue Guillaume Louis, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2144423) - France


Mr PROVOST Michel - (dossier no 2144423) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144423 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois, préparation pour blanchir, nettoyer, pôlir, nettoyer, dégraisser et savons, huiles et additifs, lubrifiants. Désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.